Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS A PARTAGER
SEVACREME Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3362632
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/06/2015
SAVEURS A PARTAGER de SEVACREME

Présentation de la marque SAVEURS A PARTAGER

Déposée le 2 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) SEVACREME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SAVEURS A PARTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEVACREME domicilié(e) 9 Chemin Touton,33140 VILLENAVE D'ORNON - 33140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 556 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque SAVEURS A PARTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS A PARTAGER est expirée depuis le 2 juin 2015.

SEVACREME a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE ET PLUS! , MOLENDAMMER Un moment de bonheur , Saveurs à partager fraîcheur et convivialité à toute heure , LA CARTE FROMAGERE


SEVACREME Société Anonyme - 9 Chemin Touton,33140 VILLENAVE D'ORNON - 33140 - France - SIREN 421556986


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Charcuterie, fromages, fruits et légumes séchés et cuits sous forme de préparations à cuisiner ou d'amuses bouche pour l'apéritif ou à grignoter ; plats cuisinés à base de fromages, fruits, légumes et charcuterie. Pain ; sauces (condiments) ; épices. Fruits et légumes frais sous forme de préparations à cuisiner ou d'amuses bouche pour l'apéritif ou à grignoter.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.